Attention aux amendes monstrueuses en Suisse : jusqu’à 10 000 francs suisses pour les nuisances sonores !
Vous prévoyez dans le futur un voyage en moto en Suisse ? Veillez à ce que votre moto soit équipée du bon silencieux (de préférence d’origine) et qu’il soit intacte (avec son dB-killer). En effet, depuis cette année, des règles plus strictes en matière de pollution sonore s’appliquent dans ce pays montagneux. Dans le pire des cas, les amendes s’élèvent à 10 000 francs suisses, soit 10 605 euros !
Mise à jour de la liste des nuisances sonores
Non, les amendes pour nuisances sonores ne sont pas tout à fait nouvelles en Suisse. Ce qui est nouveau depuis fin 2024, c’est que l’Office fédéral des routes OFROU a mis à jour la liste des sources de bruit et les systèmes d’échappement inutilement bruyants qui sont interdits par la loi. En particulier, les échappements qui produisent ce que l’on appelle des « bruits d’éclatement ». Le niveau sonore ne doit en aucun cas dépasser la valeur fixée lors de l’homologation, plus 2 dB(A).
Exemples d’amende
Lors d’un contrôle, votre moto produit-elle plus de bruit ou la ligne d’échappement a-t-elle été trafiquée (« manipulation technique ») ? Dans ce cas, vous serez renvoyé sans pitié devant un tribunal. Ce dernier évalue les cas individuellement et, dans les cas extrêmes, est autorisé à infliger des amendes pouvant aller jusqu’à 10 000 francs suisses (10 605 euros). Sachez que les amendes pour « avoir laissé chauffer inutilement le moteur » ne sont plus de 60 francs suisses mais dorénavant de 80 francs suisses …
Pas de radars sonores pour l’instant
L’introduction des radars sonores a été reportée pour le moment. Un projet pilote mené à Genève s’était pourtant achevé de manière positive, les caméras sonores testées ayant permis d’identifier les véhicules bruyants. Mais le gouvernement suisse se heurte à ses limites lorsqu’il s’agit d’inscrire les résultats dans un cadre juridique. En particulier, les différentes limites de bruit (en fonction de l’âge et du type de véhicule) et l’absence d’indicateur de bruit dans ou sur le véhicule (permettant au conducteur ou au passager de savoir s’il dépasse une limite) freinent actuellement la mise en œuvre. L’OFROU étudie actuellement l’introduction de telles caméras sonores et planifie déjà un nouveau projet à Zurich. A suivre, sans aucun doute.
